Yannick Donval
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Donval (Yannick)
Objet:
régisseur de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Orne par
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Orne par
JORFTEXT000000579205
(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 1999
20/10/1999
De:
Donval (Yannick)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Basse-Normandie, à Alençon (Orne)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Basse-Normandie, à Alençon (Orne)
JORFTEXT000000213474
(source JORF)
nomination
20 Octobre 1999
20/10/1999
De:
Donval (Yannick)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Orne
Remplace:
M. Baudoin (Michel)
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Orne
JORFTEXT000000192183
(source JORF)
nomination
30 Mars 1996
30/03/1996